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Mentions légales

Dernière mise à jour : 17 juillet 2026

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1. Éditeur du site

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Artiste-auteur, Micro-entreprise

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Mme MAUMON Aurélie
17, rue Thomas Ruphy
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France

E-mail : contact@aureliemaumonart.com
Téléphone : 09 63 54 42 38
SIRET : 89519739000027

Activité non soumise à immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés ni au Répertoire des Métiers, conformément au régime spécifique des artistes-auteurs.

2. Directrice de la publication

Aurélie Maumon, en sa qualité d’éditrice du site.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :
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2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX
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4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, photographies, reproductions d’œuvres, mise en page, logo, charte graphique, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive d’Aurélie Maumon, sauf mention contraire.

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5. Données personnelles

Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs du site sont détaillées dans la Politique de confidentialité, disponible à l’adresse suivante : politique de confidentialité.

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La base juridique du traitement des données à caractère personnel dans ce contexte est l’articles 6, paragraphe 1, point c) et (1) (f) du RGPD. Notre intérêt légitime est la gestion des cookies et des technologies similaires utilisées et des consentements correspondants.

La fourniture de données à caractère personnel n’est ni exigée contractuellement ni nécessaire à la conclusion d’un contrat. Vous n’êtes pas obligé de fournir les données à caractère personnel. Si vous ne fournissez pas les données personnelles, nous ne serons pas en mesure de gérer vos consentements.

7. Limitation de responsabilité

Aurélie Maumon s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires lui fournissant ces informations.

Les photographies des œuvres présentées sur le site sont fournies à titre indicatif. Des différences de teintes ou de rendu peuvent exister entre l’image affichée à l’écran et l’œuvre originale, notamment en raison des contraintes techniques propres à la photographie et à l’affichage numérique.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Aurélie Maumon n’exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

9. Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, dans les conditions de droit commun ou, pour les Consommateurs, conformément aux règles de compétence territoriale prévues par le Code de la consommation.

10. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L616-1 et suivants du Code de la consommation, tout Consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à un professionnel. Conformément aux articles L616-1 et suivants du Code de la consommation, tout Consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à un professionnel.

Si vous n’êtes pas parvenu à résoudre votre litige après m’avoir adressé une réclamation écrite (courrier ou courriel), datée, rappelant les circonstances qui ont donné lieu au différend et ce que vous réclamez, vous pourrez saisir le médiateur de la consommation – désigné ci-dessous – si vous avez reçu une réponse écrite négative de ma part ou si vous n’avez pas reçu de réponse deux mois après l’envoi de votre réclamation.

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, j’ai mis en place un dispositif de médiation de la consommation.

L’entité de médiation retenue est : MÉDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT / MED CONSO DEV

En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : www.medconsodev.eu

Ou par voie postale en écrivant à :

MÉDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT
C/O Centre d’Affaires Stéphanois SAS
IMMEUBLE L’HORIZON – ESPLANADE DE FRANCE
3, RUE J. CONSTANT MILLERET – 42000 SAINT-ÉTIENNE

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